+ 33 9 86 32 39 20        info@conformementvotre.fr

  • Assistance & Conseil

    Nous vous assistons et vous conseillons dans la mise en œuvre des obligations règlementaires qui vous sont applicables afin de concevoir, déployer et/ou redéfinir vos dispositifs internes.

  • Diagnostic Flash LAB

    Vous disposez d’un dispositif en matière de Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme… Mais résisterait-il face aux investigations du régulateur?

    Nous vous proposons un diagnostic flash permettant d’établir:

    • les zones d’excellence,
    • les zones de non-conformité,
    • les zones d’optimisation.

     

    Délivré en moyenne en 3 semaines, ce diagnostic s’accompagne:

    • d’un benchmark des pratiques de la Place,
    • de recommandations pour anticiper les prochaines étapes.

  • la HotLAB

    Parce que vous avez un dispositif effectif et efficient mais que, parfois, vous avez besoin d’un avis d’expert, nous vous proposons un service d’assistance ponctuelle sur toute thématique (KYC complexe, transaction douteuse, interprétation des obligations règlementaires, etc.).

  • Dossier d’agrément et d’exemption

    Start up proposant des moyens de paiement ou institutionnel souhaitant développer ses activités, nous vous accompagnons dans la préparation et le dépôt de votre dossier d’agrément auprès de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) ou de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) en tout ou partie.

    Nous couvrons tout type d’agréments (Etablissement de paiement, Etablissement de monnaie électronique, Etablissement de crédit, Société de gestion) et toutes les exemptions (services de paiement, monnaie électronique).

  • Externalisation de la fonction

    Pourquoi externaliser?

    • Au lancement de votre projet ou parce que la taille et l’activité ne justifie pas d’un temps plein : la charge de la fonction Conformité / Contrôle Interne et Gestion des Risques opérationnels ne justifie pas le recrutement d’un salarié à temps plein, rare sur le marché et coûteux
    • En cas d’absence longue durée d’un élément clef de votre équipe : recourir à un CDD ou un intérimaire peut s’avérer difficile, et sans l’assurance que le profil trouvé disposera des compétences nécessaires et qu’il sera immédiatement opérationnel
    • Après le départ d’une ressource non encore remplacée: assurer la continuité de la fonction que ce soit pour éviter de surcharger les autres opérationnels ou maintenir l’existence de cette fonction

    Nous prenons en charge la fonction de Responsable Conformité & Contrôle interne ou de Compliance officer et assurons le suivi des dispositifs, la réalisation des contrôles de second niveau et de conformité, l’élaboration et l’envoi des états règlementaires ainsi que la gestion de l’ensemble des relations avec les autorités publiques compétentes (l’Autorité des Marchés Financiers – AMF, l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution – ACPR, TRACFIN, le Trésor Public, les Autorités judiciaires et policières).

  • Formations

    Nous préparons et dispensons des formations que ce soit en anglais ou en français en matière de Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (sessions annuelles et/ou formations spécialisées), Conformité, Contrôle interne et Gestion des risques.

  • Inspections

    Nous assistons nos clients lors d’un contrôle de l’autorité de tutelle (ACPR et/ou AMF).

    • En amont, nous vous proposons la constitution d’un « Plan de gestion Inspection »,
    • En cours de contrôle, nous assurons le rôle de centralisateur pour gérer les relations avec les inspecteurs et alléger la charge induite par ce contrôle,
    • A posteriori, nous prenons en charge la Lettre de suites et déployons les plans d’action définis.