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  • Pourquoi et comment ?

    Selon la taille de l’entité, la nature des activités, les turn-over du personnel, il est parfois opportun de recourir à un consultant, expert dans son domaine pour garantir la mise en œuvre et la gestion des dispositifs de conformité.

    Dans cette optique, trois approches existent :

    Que vous ayez une idée précise sur l’option à choisir ou encore que vous ayez besoin d’approfondir celle-ci, nous sommes à votre entière disposition pour discuter du dispositif le plus adapté à vos besoins et vos contraintes pour assurer votre conformité.

  • Compliance officer Interimaire

    Le bénéfice du recours à un Compliance Officer intérimaire (COI) est triple, il permet de :

    • pallier un manque d’effectif tout en enrichissant les compétences d’une équipe existante ou non (notamment au cours de périodes où la charge de travail est conséquente)
    • s’assurer que le futur recruté sera en adéquation avec les compétences nécessaires au poste à pourvoir
    • générer un transfert de compétences à l’arrivée du nouveau collaborateur afin qu’il monte rapidement en charge sur l’ensemble des problématiques de conformité 

    Notre prestation comprend :

    • Un diagnostic indépendant à destination du top management sur la conformité des dispositifs existants
    • La (pré-)construction des fondamentaux gouvernant les futurs dispositifs de conformité
    • L’élaboration des outils et de la feuille de route pour le recruté
    • La mise à l’épreuve des dispositifs de conformité existant
    • L’assistance sur le processus de recrutement par l’identification de candidats compétents et l’animation des entretiens d’un point de vue technique
    • L’indépendance et l’objectivité du COI sans idée préconçue en termes de process et de procédures

  • Responsable Compliance Externe

    L’externalisation du poste de Responsable Compliance s’opère auprès de consultants expérimentés et certifiés AMF.

    Ces experts sont capables de développer et d’intégrer l’ensemble des éléments composant les dispositifs à appliquer, y compris la gestion, la fédération et la motivation des équipes en place.

    Le recours à un Responsable Compliance Externe permet un double bénéfice : améliorer rapidement le niveau de conformité des dispositifs et s’appuyer sur une expertise externe permettant de renforcer la compétence des équipes internes.

    Notre mission comprend :

    • la supervision et la surveillance des activités
    • le conseil et l’assistance aux membres de l’équipe et/ou aux opérationnels
    • la proposition et la promotion des mises à jour nécessaires aux évolutions règlementaires, tant à destination des opérationnels que des managers
    • la coordination des formations
    • la réalisation des reporting à destination des autorités, que celles-ci soient internes (organes délibérant et exécutif) ou externes (ACPR, AMF, TRACFIN, etc.)

  • Externalisation de la fonction de compliance

    Dans les structures de taille modeste ou intermédiaire, une fonction à temps plein de Compliance n’est pas toujours justifiée au regard de l’effectif, du domaine d’activité ou de la charge de travail.

    La réglementation autorise toute entité soumise à une autorité de contrôle d’externaliser les « tâches opérationnelles essentielles » du moment que celles-ci respectent les contraintes règlementaires.

    Nous vous proposons de prendre en charge totalement ou partiellement votre fonction de Compliance afin de procéder à:

    • la réalisation des contrôles de premier (due diligences KYC par exemple) ou de second niveau ainsi que les contrôles de conformité en fonction de votre organisation
    • l’élaboration des états règlementaires à destination des autorités de tutelle
    • la rédaction des rapports de conformité exigés par la réglementation et à destination des organes délibérants et exécutifs
    • l’analyse et le cas échéant la déclaration des opérations faisant naître un doute en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
    • l’organisation et la dispense des formations obligatoires
    • la gestion de la relation avec toute autorité publique (Trésor Public, Tracfin, ACP, AMF, etc.)
    • etc.