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Dans les structures de taille modeste ou intermédiaire, une fonction à temps plein de Compliance n’est pas toujours justifiée au regard de l’effectif, du domaine d’activité ou de la charge de travail.
La réglementation autorise toute entité soumise à une autorité de contrôle d’externaliser la fonction de compliance, c’est à dire les « tâches opérationnelles essentielles » du moment que celles-ci respectent les contraintes règlementaires de conformité bancaire et financière.
Nous vous proposons de prendre en charge totalement ou partiellement votre fonction de Compliance afin de procéder à:

  • la réalisation des contrôles internes de premier ou de second niveau et/ou les contrôles de conformité en fonction de votre organisation ;
  • l’élaboration des reportings règlementaires à destination des autorités de tutelle ;
  • la rédaction des rapports de conformité bancaire et financière exigés par la réglementation et à destination des organes délibérants et exécutifs ;
  • l’analyse et le cas échéant la déclaration des opérations faisant naître un doute en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ;
  • l’organisation et la dispense des formations obligatoires ;
  • la gestion de la relation avec toute autorité publique (Trésor Publique, Tracfin, ACP, AMF, etc.) ;
  • etc.

 

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